Stéphane Grégoire

De: Grégoire (Stéphane, Philippe, Fernand)
adjudant-chef ; 32 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000045394006(source JORF)
décoration
23 Mars 202223/03/2022
De: Grégoire Stéphane
Objet:
au grade de major
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2022-04-01"
INTJ2205392S(source BOMI)
promotion
02 Mars 202202/03/2022
De: Grégoire Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2018-11-01"
INTJ1827713S(source BOMI)
promotion
14 Décembre 201814/12/2018
De: Grégoire Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2016
Gamel-Derouineau
Jean-Christophe
NIGEND : 174 223NLS : 8 027 937
INTJ1707217S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: GREGOIRE Stéphane
sergent-chef de sapeurs-pompiers
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1634448A(source BOMI)
attribution
18 Mai 201718/05/2017
De: Grégoire Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610844S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Grégoire Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610843S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Stéphane GRÉGOIRE
chef du service du secteur économique à la direction de la conformité
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
à l'article L. 253-3 du code de la sécurité intérieure
JORFTEXT000032079772(source JORF)
habilitation
20 Février 201620/02/2016
De: Stéphane Grégoire
Objet:
membres de l'Observatoire de la sécurité des cartes de paiement
personnalités qualifiées
Groupe:
Observatoire de la sécurité des moyens de paiement
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031594105(source JORF)
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Grégoire Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517101S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Stéphane GRÉGOIRE
chef du service du secteur économique à la direction de la conformité
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
à l'article L. 253-3 du code de la sécurité intérieure
JORFTEXT000030262540(source JORF)
habilitation
21 Février 201521/02/2015
De: Stéphane GRÉGOIRE
chef du service du secteur économique à la direction de la conformité
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
à l'article L. 253-3 du code de la sécurité intérieure
JORFTEXT000029528115(source JORF)
habilitation
02 Octobre 201402/10/2014
De: Gregoire Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415769S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Grégoire, Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415546S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Stéphane GRÉGOIRE
conseiller juridique au secrétariat général
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
à l'article L. 253-3 du code de la sécurité intérieure
JORFTEXT000029009350(source JORF)
habilitation
31 Mai 201431/05/2014
De: Grégoire Stéphane
Objet:
prime de résultats exceptionnels
D Eusanio Nicolas
Nigend : 228057Nls : 8076195
INTJ1308886S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Grégoire (Stéphane)
conseil juridique à la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028316986(source JORF)
désignation
12 Décembre 201312/12/2013
De: Grégoire, Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2012-06-01"
IOCJ1204700S(source BOMI)
promotion
23 Octobre 201223/10/2012
De: Gregoire Stéphane
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124470S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Grégoire (Stéphane)
juriste au Forum des droits sur l'internet
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021467080(source JORF)
désignation
12 Décembre 200912/12/2009
De: Grégoire (Stéphane)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les quatre-vingt-quatre candidats
JORFTEXT000000184318(source JORF)
inscription
21 Septembre 199421/09/1994